Circulaire

Circulaire n° DGOS/GOUV/2026/105 du 29 juillet 2026 relative aux groupements hospitaliers de territoire (GHT)

NOR : SFHH2620985C

BO du 30 juillet 2026
Circulaire interministérielle n° DGOS/P3/DGESCO/2026/58 du 29 juin 2026 relative à l’amélioration de l’orientation et la prise en charge des élèves présentant des signes de souffrance psychique

NOR : SFHH2611590C

BO du 21 juillet 2026
Circulaire n° DGOS/FIP1/2026/90 du 8 juillet 2026 relative à la première délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2026

NOR : SFHH2615786C

BO du 10 juillet 2026
Circulaire interministérielle n° DGOS/SDAS/AS2/DGCL/SDCAT/C3/2026/86 du 16 juin 2026 relative au déploiement et au financement du réseau France santé

NOR : SFHH2616199C

BO du 18 juin 2026
Circulaire n° DGOS/AS3/DGS/2026/66 du 29 mai 2026 relative à la préparation du système de santé afin de garantir l’accès aux soins non programmés et de médecine d’urgence durant l’été 2026

NOR : SFHH2611877C

BO du 1 juin 2026
Circulaire n° DGOS/FIP1/2026/59 du 28 mai 2026 relative à la première phase de délégation des crédits de dotations aux établissements de santé pour 2026

NOR : SFHH2610212C

BO du 1 juin 2026
Circulaire n° DSS/1C/DGS/PP3/DGOS/RH2/2026/82 du 12 mai 2026 relative à la mise en œuvre de la réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH)

NOR : SFHS2613593C

BO du 22 mai 2026
Circulaire n° DGEFP/MIP/METH/MPP/2026/39 du 3 avril 2026 relative au Fonds d’inclusion dans l’emploi (FIE) en faveur des personnes les plus éloignées du marché du travail (parcours emploi compétences, contrats initiative emploi, insertion par l’activité économique, entreprises adaptées, entreprises adaptées de travail temporaire, groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification)

NOR : TRSD2606611C

BO du 30 avril 2026
Circulaire n° DGEFP/MOC/2026/30 du 17 février 2026 relative aux priorités de contrôle dans la formation professionnelle pour 2026 et 2027

NOR : TRSD2605056C

BO du 25 février 2026
Circulaire n° DGOS/FIP1/2026/11 du 20 février 2026 relative à la deuxième délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2025

NOR : SFHH2601919C

BO du 23 février 2026
Circulaire n° DGOS/FIP1/2026/2 du 12 janvier 2026 relative à la troisième phase de délégation des crédits de dotations aux établissements de santé pour 2025

NOR : SFHH2600091C

BO du 14 janvier 2026
Circulaire n° DGOS/FIP1/2025/160 du 4 novembre 2025 relative à la deuxième phase de délégation des crédits de dotations aux établissements de santé pour 2025

NOR : SFHH2529872C

BO du 6 novembre 2025
Circulaire n° DGOS/FIP1/2025/131 du 8 septembre 2025 relative à la première délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2025

NOR : TSSH2524710C

BO du 11 septembre 2025
Circulaire n° DGCS/SD3B/2025/119 du 4 septembre 2025 relative aux équipes mobiles d’appui médico-social à la scolarisation (EMAS)

NOR : TSSA2522317C

BO du 10 septembre 2025
Circulaire interministérielle MENESR-DGESCO A1-3/MTSSF du 1er septembre 2025 relative au déploiement des pôles d’appui à la scolarité (PAS)

NOR : MENE2520651C

BO du 10 septembre 2025