Note d’information

Note d'information interministérielle n° DGCS/SD3B/DITND/DS/DS3C/2026/102 du 10 juillet 2026 relative à la prévention des accidents aquatiques pour les personnes présentant un trouble du spectre de l’autisme (TSA)

NOR : SFHA2618575N

BO du 10 juillet 2026
Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/88 du 2 juillet 2026 relative à l’appel à candidatures du 4ème Plan national Maladies rares (PNMR4) 2026 pour soutenir le développement et l’implémentation de tests fonctionnels dans les maladies rares

NOR : SFHH2615252N

BO du 9 juillet 2026
Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/77 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets 2026 pour la production de programmes d’éducation thérapeutique du patient (ETP) pour les maladies rares

NOR : SFHH2613161N

BO du 29 juin 2026
Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/78 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets 2026 pour la production de protocoles nationaux de diagnostic et de soins (PNDS) pour les maladies rares

NOR : SFHH2613180N

BO du 25 juin 2026
Note d'information n° CNG/DGD/2026/89 du 22 juin 2026 relative à l’établissement des listes d’aptitude aux emplois de la hors classe et de la classe normale du personnel de direction (corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux) des établissements énumérés à l’article L. 5 du Code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière au titre de l’année 2027

NOR : SFHN2615435N

BO du 25 juin 2026
Note d’information n° DGOS/SDRI/MMR/2026/76 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets pour la mise en place d’un dispositif d’aller vers pour l’accompagnement des parcours de santé des personnes atteintes de maladies neurologiques rares, évolutives et invalidantes (axe 1 - objectif 2 du plan national maladies rares 4)

NOR : SFHH2613150N

BO du 24 juin 2026
Note d’information n° DGOS/P3/2026/63 du 19 juin 2026 relative à l’actualisation du cahier des charges des centres régionaux du psychotraumatisme

NOR : SFHH2611476N

BO du 23 juin 2026
Note d’information n° DNS/TS/2026/85 du 12 juin 2026 relative aux modalités de financement, de conventionnement et d’instruction des dossiers des établissements de santé dans le cadre du dispositif HospiConnect, rattaché au programme HOP’EN 2

NOR : SFHL2614929N

BO du 17 juin 2026
Note d’information n° DGOS/NUM/2026/75 du 8 juin 2026 relative à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « exploration du potentiel de l’intelligence artificielle (IA) pour la gestion des stocks, la dispensation et à l’administration »

NOR : SFHH2613130N

BO du 11 juin 2026
Note d’information n° DGOS/P3/2026/74 du 2 juin 2026 relative au lancement d’un appel à projets dans le cadre du fonds d’innovation organisationnelle en psychiatrie (FIOP) pour l’année 2026

NOR : SFHH2613129N

BO du 8 juin 2026
Note d’information n° ANAP/Cellule Appuis Terrain/2026/26 du 3 juin 2026 relative au déploiement et modalités de mobilisation des appuis collectifs nationaux portés par l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) au profit des établissements sanitaires et médico-sociaux

NOR : SFHX2630066N

BO du 5 juin 2026
Note d’information n° DGOS/P2/2026/64 du 3 juin 2026 relative à la possibilité pour les établissements d’HAD de réaliser des évaluations anticipées à domicile

NOR : SFHH2611479N

BO du 5 juin 2026
Note d'information n° DGOS/P2/2026/65 du 22 mai 2026 relative au lancement d’un appel à manifestation d’intérêt national (AMI) pour accompagner le lancement de nouvelles équipes rapides d’intervention en soins palliatifs (ERI-SP) relevant de l’hospitalisation à domicile (HAD)

NOR : SFHH2611823N

BO du 29 mai 2026
Note d’information n° DNS/DGS/PP5/2026/27 du 14 avril 2026 relative à l’évolution et au fonctionnement de la plateforme Dispostock

NOR : SFHL2604192N

BO du 13 mai 2026
Note d’information n° DGOS/P3/AS3/2026/49 du 28 avril 2026 relative au déploiement des filières psychiatriques du Service d’accès aux soins (SAS)

NOR : SFHH2611717N

BO du 30 avril 2026