Note d’information

Note d’information n° DGOS/P1/2025/108 du 11 août 2025 relative au dispositif des établissements « associés » pour l’application des traitements médicamenteux systémiques du cancer au titre des dispositions de l’article R. 6123-90-1 du Code de la santé publique

NOR : TSSH2520347N

BO du 13 août 2025
Note d’information interministérielle n° DGOS/RI2/DSS/1C/2025/105 du 5 août 2025 relative aux modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité pharmaceutique ARTESUNATE AMIVAS faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte d’arrêt de commercialisation de la spécialité MALACEF

NOR : TSSH2519911N

BO du 6 août 2025
Note d’information n° DGS/SP4/2025/114 du 28 juillet 2025 relative au plan d’action visant à prévenir les phénomènes de contagion suicidaire intégré à la Stratégie nationale de prévention du suicide

NOR : TSSP2521493N

BO du 6 août 2025
Note d’information n° DGS/PP4/DGOS/2025/87 du 1er août 2025 relative à l’information des professionnels de santé, des personnes présentant des variations du développement génital et de leur famille

NOR : TSSP2516762N

BO du 5 août 2025
Note d’information n° DGOS/P1/2025/109 du 30 juillet 2025 relative au lancement d’une enquête ministérielle sur l’attribution des lignes de permanence des soins en établissements de santé (PDSES) à la suite de la publication des schémas régionaux de santé

NOR : TSSH2520352N

BO du 1 août 2025
Note d’information interministérielle n° DGOS/RI2/DSS/1C/2025/99 du 24 juillet 2025 relative aux modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité pharmaceutique à base de complexe prothrombique humain COFACT® faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte d’arrêt de commercialisation de la spécialité équivalente

NOR : TSSH2519193N

BO du 1 août 2025
Note d’information n° CNG/DGD/2025/101 du 16 juillet 2025 relative à l'évaluation et à la prime de fonctions et de résultats des directeurs d’hôpital, directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, et des directeurs des soins des établissements mentionnés à l’article L. 5 du Code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, au titre de l’année 2025

NOR : TSSN2519442N

BO du 29 juillet 2025
Note d'information interministérielle n° DGOS/RI2/DGS/PP2/DSS/1C/2025/104 du 16 juillet 2025 relative aux modalités de mise en œuvre de la campagne 2025-2026 de prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncytial (VRS)

NOR : TSSH2519909N

BO du 25 juillet 2025
Note d’information n° DGOS/RI1/2025/90 du 2 juillet 2025 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour la campagne 2025-2026

NOR : TSSH2517770N

BO du 11 juillet 2025
Note d’information n° DGOS/RI2/DGS/EA1/2025/58 du 2 juillet 2025 visant à informer les établissements de santé de la publication du guide sur l’élimination des déchets d’activités de soins, « Tome 1 : Les déchets d’activités de soins à risques infectieux »

NOR : TSSH2512200N

BO du 11 juillet 2025
Note d’information n° DGOS/NUM/2025/59 du 20 juin 2025 relative à la réévaluation des forfaits majorés de télésurveillance médicale pour l’insuffisance cardiaque et le diabète

NOR : TSSH2512202N

BO du 4 juillet 2025