Note d’information

Note d’information n° DNS/DGS/PP5/2026/27 du 14 avril 2026 relative à l’évolution et au fonctionnement de la plateforme Dispostock

NOR : SFHL2604192N

BO du 13 mai 2026
Note d’information n° DGOS/P3/AS3/2026/49 du 28 avril 2026 relative au déploiement des filières psychiatriques du Service d’accès aux soins (SAS)

NOR : SFHH2611717N

BO du 30 avril 2026
Note d’information n° DGCS/SD3A/SD3B/2026/53 du 13 avril 2026 relative à la remontée d’informations d’indicateurs concernant les plateformes d’accompagnement et de répit (PFR)

NOR : SFHA2609461N

BO du 16 avril 2026
Note d’information n° DGOS/P3/2026/38 du 7 avril 2026 relative aux cahiers des charges des modes de prise en charge en psychiatrie

NOR : SFHH2606610N

BO du 9 avril 2026
Note d’information n° DGCS/SD4B/2026/48 du 30 mars 2026 relative à la durée minimale d’exercice préalable à l’intérim au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux et au régime des sanctions retenues à leur encontre

NOR : SFHA2608243N

BO du 9 avril 2026
Note d’information n° DGOS/RI2/2026/37 du 7 avril 2026 relative à la diffusion du guide à destination des services des agences régionales de santé (ARS) concernés par la gestion des comités de protection des personnes (CPP)

NOR : SFHH2606609N

BO du 8 avril 2026
Note d’information n° DGS/SP4/2026/33 du 6 mars 2026 relative à l’enquête ponctuelle sur les actions relatives à la stratégie nationale de développement des compétences psychosociales des enfants et des jeunes

NOR : SFHP2606047N

BO du 16 mars 2026
Note d'information n° DNS/DGOS/RH5/2026/21 du 10 mars 2026 relative au soutien financier des établissements ayant mis en place l’outil LogimedH

NOR : SFHL2603451N

BO du 12 mars 2026
Note d'information n° DGOS/SDRHSS/DGCS/4A/2026/16 du 6 mars 2026 relative aux orientations retenues en 2026 en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 57 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique

NOR : SFHH2602926N

BO du 10 mars 2026
Note d'information n° DGS/PP5/2026/31 du 29 janvier 2026 relative à l’enquête achat et consommation des médicaments à l’hôpital menée par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH)

NOR : SFHP2605083N

BO du 25 février 2026
Note d’information n° DGOS/SDRI/RI1/2025/172 du 24 décembre 2025 relative à l’appel à projets de recherche en soins primaires interrégional (RESP-IR) pour la campagne 2025-2026

NOR : SFHH2533331N

BO du 29 décembre 2025
Note d’information n° DGOS/RH4/RH5/DGCS/SD4B/2025/149 du 2 décembre 2025 relative à la durée minimale d’exercice préalable à l’intérim au sein des établissements de santé, des laboratoires de biologie médicale et des établissements et services sociaux et médico-sociaux

NOR : TSSH2527461N

BO du 4 décembre 2025
Note d’information interministérielle n° DGS/PP5/DSS/1C/2025/156 du 29 octobre 2025 relative à la mise à jour des modalités de continuité de traitement des patients traités par la spécialité pharmaceutique LUMYKRAS® 120 mg, comprimé pelliculé (sotorasib) suite au non renouvellement de l’autorisation d’accès précoce

NOR : SFHP2528358N

BO du 4 novembre 2025
Note d’information interministérielle n° DGS/PP5/DSS/1C/2025/155 du 29 octobre 2025 relative à la mise à jour des modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité pharmaceutique à base de complexe prothrombique humain COFACT® faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte d’arrêt de commercialisation de la spécialité équivalente

NOR : SFHP2528357N

BO du 4 novembre 2025
Note d’information n° DGOS/CABINET/DGCS/PNRR/2025/153 du 29 octobre 2025 relative aux modalités de mise en œuvre de la méthodologie publique d’empreinte carbone des médicaments

NOR : SFHH2527987N

BO du 31 octobre 2025