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Ministère
du Travail, de la Santé,
des Solidarités
et des Familles

Bulletins officiels des ministères chargés des affaires sociales

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Note d’information

  • Note d’information n° DGOS/RI1/2025/90 du 2 juillet 2025 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour la campagne 2025-2026

    NOR : TSSH2517770N

    BO du 11 juillet 2025

  • Note d’information n° DGOS/RI2/DGS/EA1/2025/58 du 2 juillet 2025 visant à informer les établissements de santé de la publication du guide sur l’élimination des déchets d’activités de soins, « Tome 1 : Les déchets d’activités de soins à risques infectieux »

    NOR : TSSH2512200N

    BO du 11 juillet 2025

  • Note d’information n° DGOS/NUM/2025/59 du 20 juin 2025 relative à la réévaluation des forfaits majorés de télésurveillance médicale pour l’insuffisance cardiaque et le diabète

    NOR : TSSH2512202N

    BO du 4 juillet 2025

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et des Familles

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