Note d’information

Note d’information n° DGOS/NUM/2026/75 du 8 juin 2026 relative à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « exploration du potentiel de l’intelligence artificielle (IA) pour la gestion des stocks, la dispensation et à l’administration »

NOR : SFHH2613130N

BO du 11 juin 2026
Note d’information n° DGOS/P3/2026/74 du 2 juin 2026 relative au lancement d’un appel à projets dans le cadre du fonds d’innovation organisationnelle en psychiatrie (FIOP) pour l’année 2026

NOR : SFHH2613129N

BO du 8 juin 2026
Note d’information n° ANAP/Cellule Appuis Terrain/2026/26 du 3 juin 2026 relative au déploiement et modalités de mobilisation des appuis collectifs nationaux portés par l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) au profit des établissements sanitaires et médico-sociaux

NOR : SFHX2630066N

BO du 5 juin 2026
Note d’information n° DGOS/P2/2026/64 du 3 juin 2026 relative à la possibilité pour les établissements d’HAD de réaliser des évaluations anticipées à domicile

NOR : SFHH2611479N

BO du 5 juin 2026
Note d'information n° DGOS/P2/2026/65 du 22 mai 2026 relative au lancement d’un appel à manifestation d’intérêt national (AMI) pour accompagner le lancement de nouvelles équipes rapides d’intervention en soins palliatifs (ERI-SP) relevant de l’hospitalisation à domicile (HAD)

NOR : SFHH2611823N

BO du 29 mai 2026
Note d’information n° DNS/DGS/PP5/2026/27 du 14 avril 2026 relative à l’évolution et au fonctionnement de la plateforme Dispostock

NOR : SFHL2604192N

BO du 13 mai 2026
Note d’information n° DGOS/P3/AS3/2026/49 du 28 avril 2026 relative au déploiement des filières psychiatriques du Service d’accès aux soins (SAS)

NOR : SFHH2611717N

BO du 30 avril 2026
Note d’information n° DGCS/SD3A/SD3B/2026/53 du 13 avril 2026 relative à la remontée d’informations d’indicateurs concernant les plateformes d’accompagnement et de répit (PFR)

NOR : SFHA2609461N

BO du 16 avril 2026
Note d’information n° DGOS/P3/2026/38 du 7 avril 2026 relative aux cahiers des charges des modes de prise en charge en psychiatrie

NOR : SFHH2606610N

BO du 9 avril 2026
Note d’information n° DGCS/SD4B/2026/48 du 30 mars 2026 relative à la durée minimale d’exercice préalable à l’intérim au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux et au régime des sanctions retenues à leur encontre

NOR : SFHA2608243N

BO du 9 avril 2026
Note d’information n° DGOS/RI2/2026/37 du 7 avril 2026 relative à la diffusion du guide à destination des services des agences régionales de santé (ARS) concernés par la gestion des comités de protection des personnes (CPP)

NOR : SFHH2606609N

BO du 8 avril 2026
Note d’information n° DGS/SP4/2026/33 du 6 mars 2026 relative à l’enquête ponctuelle sur les actions relatives à la stratégie nationale de développement des compétences psychosociales des enfants et des jeunes

NOR : SFHP2606047N

BO du 16 mars 2026
Note d'information n° DNS/DGOS/RH5/2026/21 du 10 mars 2026 relative au soutien financier des établissements ayant mis en place l’outil LogimedH

NOR : SFHL2603451N

BO du 12 mars 2026
Note d'information n° DGOS/SDRHSS/DGCS/4A/2026/16 du 6 mars 2026 relative aux orientations retenues en 2026 en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 57 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique

NOR : SFHH2602926N

BO du 10 mars 2026
Note d'information n° DGS/PP5/2026/31 du 29 janvier 2026 relative à l’enquête achat et consommation des médicaments à l’hôpital menée par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH)

NOR : SFHP2605083N

BO du 25 février 2026