Arrêté

Arrêté du 8 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine

NOR : SFHZ2630272A

BO du 8 juillet 2026
Arrêté du 10 juin 2026 portant inscription sur le tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade de pharmacien général de santé publique au titre de l’année 2023

NOR : SFHR2630267A

BO du 2 juillet 2026
Arrêté du 10 juin 2026 portant inscription sur le tableau d’avancement au grade de pharmacien général de santé publique au titre de l’année 2023

NOR : SFHR2630266A

BO du 2 juillet 2026
Arrêté du 10 juin 2026 portant inscription sur le tableau d’avancement au grade de pharmacien général de santé publique au titre de l’année 2022

NOR : SFHR2630265A

BO du 2 juillet 2026
Arrêté du 1er juillet 2026 modifiant l’arrêté du 23 février 2026 portant délégation de signature (Centre national de gestion)

NOR : SFHN2630264A

BO du 2 juillet 2026
Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l’arrêté du 21 mars 2024 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration spécial des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, de la direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités et des directions de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités

NOR : TRSR2630260A

BO du 26 juin 2026
Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2023 portant désignation des membres au comité social d’administration spécial des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, de la direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités et des directions de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités

NOR : TRSR2630259A

BO du 26 juin 2026
Arrêté du 18 juin 2026 portant agrément de l’avenant n° 01-2025 du 19 août 2025 à la convention collective du 24 janvier 2023 de l’Agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna

NOR : SFHH2630257A

BO du 26 juin 2026
Arrêté du 18 juin 2026 portant agrément de l’avenant n° 01-2025 du 3 octobre 2025 à la convention collective du 15 juillet 2014 de l’Agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna

NOR : SFHH2630256A

BO du 26 juin 2026
Arrêté du 25 juin 2026 modifiant l’arrêté du 11 décembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Normandie

NOR : SFHZ2630254A

BO du 25 juin 2026
Arrêté du 22 juin 2026 modifiant l’arrêté du 7 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Hauts-de-France

NOR : SFHZ2630250A

BO du 23 juin 2026
Arrêté 18 juin 2026 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine

NOR : SFHZ2630249A

BO du 23 juin 2026
Arrêté du 18 juin 2026 portant nomination des membres de la commission d’accès dans le corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière par la voie du tour extérieur

NOR : SFHN2630248A

BO du 19 juin 2026
Arrêté du 18 juin 2026 modifiant l’arrêté du 13 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Île-de-France

NOR : SFHZ2630245A

BO du 18 juin 2026
Arrêté du 15 juin 2026 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Pays de la Loire

NOR : SFHZ2630243A

BO du 16 juin 2026