Arrêté

Arrêté du 21 août 2025 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé

NOR : TSSS2530385A

BO du 25 août 2025
Arrêté du 21 août 2025 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé

NOR : TSSS2530384A

BO du 25 août 2025
Arrêté du 19 août 2025 portant renouvellement du mandat de directeur général du Centre Eugène Marquis, Centre de lutte contre le cancer de Rennes

NOR : TSSH2530381A

BO du 20 août 2025
Arrêté du 19 août 2025 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires de catégorie B

NOR : TSSR2530380A

BO du 19 août 2025
Arrêté du 12 août 2025 fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

NOR : TSSR2530379A

BO du 18 août 2025
Arrêté du 15 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 23 juin 2025 portant inscription au titre de l’année 2025 au tableau d’avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction

NOR : TSSN2530369A

BO du 24 juillet 2025
Arrêté du 22 juillet 2025 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé

NOR : TSSS2530365A

BO du 22 juillet 2025
Arrêté du 18 juillet 2025 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection du travail

NOR : TSSR2530354A

BO du 21 juillet 2025
Arrêté du 17 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2022 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales

NOR : TSSH2530351A

BO du 18 juillet 2025
Arrêté 15 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes

NOR : TSSZ2530337A

BO du 16 juillet 2025
Arrêté du 7 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine

NOR : TSSZ2530327A

BO du 9 juillet 2025
Arrêté du 30 juin 2025 portant inscription au titre de l’année 2025 au tableau d’avancement à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des personnels de direction

NOR : TSSN2530319A

BO du 7 juillet 2025
Arrêté du 17 juin 2025 portant nomination d’assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l’Ordre des chirurgiens-dentistes

NOR : TSSS2530317A

BO du 7 juillet 2025
Arrêté du 17 juin 2025 portant nomination d’assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l’Ordre des médecins

NOR : TSSS2530318A

BO du 7 juillet 2025
Arrêté du 2 juillet 2025 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires de catégorie A

NOR : TSSR2530315A

BO du 4 juillet 2025