Arrêté

Arrêté du 15 juin 2026 modifiant l’arrêté du 24 septembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé de Corse

NOR : SFHZ2630242A

BO du 16 juin 2026
Arrêté du 8 juin 2026 portant désignation des membres de la commission de titularisation des inspecteurs du travail stagiaires

NOR : TRSR2630239A

BO du 12 juin 2026
Arrêté du 12 juin 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires relevant de l’encadrement supérieur

NOR : TRSR2630238A

BO du 12 juin 2026
Arrêté du 8 juin 2026 portant désignation des membres de la commission de titularisation des inspecteurs du travail stagiaires

NOR : TRSR2630237A

BO du 11 juin 2026
Arrêté du 5 juin 2026 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs au titre de l’année 2026

NOR : TRSR2630222A

BO du 10 juin 2026
Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l’arrêté du 4 avril 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Bretagne

NOR : SFHZ2630225A

BO du 9 juin 2026
Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l’arrêté du 9 mars 2026 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Provence-Alpes Côte d’Azur

NOR : SFHZ2630224A

BO du 9 juin 2026
Arrêté du 4 juin 2026 portant nomination des représentants des usagers au sein des chambres disciplinaires de première instance des conseils conseil régionaux ou interrégionaux de l’Ordre des pédicures-podologues

NOR : SFHH2630221A

BO du 5 juin 2026
Arrêté du 4 juin 2026 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté

NOR : SFHZ2630220A

BO du 5 juin 2026
Arrêté du 4 juin 2026 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Grand Est

NOR : SFHZ2630219A

BO du 4 juin 2026
Arrêté du 22 avril 2026 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement complémentaire à la hors classe des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

NOR : SFHN2630216A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 27 mai 2026 nommant les élèves attachés d’administration hospitalière à l’Ecole des hautes études en santé publique

NOR : SFHH2630215A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 22 mai 2026 modifiant l’arrêté du 30 janvier 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres du travail, du plein emploi et de l'insertion, de la santé et de la prévention, des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

NOR : TRSR2630214A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 22 mai 2026 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2022 portant désignation des membres du comité social d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres du travail, du plein emploi et de l'insertion, de la santé et de la prévention, des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

NOR : TRSR2630213A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 26 mai 2026 portant renouvellement du mandat de directeur général de l’Institut de cancérologie de l’Ouest, Centre de lutte contre le cancer d’Angers et Nantes

NOR : SFHH2630212A

BO du 28 mai 2026