Arrêté

Arrêté du 23 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Centre-Val de Loire

NOR : TSSZ2530453A

BO du 25 septembre 2025
Arrêté du 17 septembre 2025 fixant le nombre de places offertes au titre du cycle de formation « CapDirigeants » (CapDIR) de l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2026

NOR : TSSS2530439A

BO du 17 septembre 2025
Arrêté du 17 septembre 2025 portant ouverture des concours d’entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2026 (66ème promotion)

NOR : TSSS2530438A

BO du 17 septembre 2025
Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomination des membres de la commission d’accès pour le tour extérieur relatif au corps des directeurs d’hôpital de la fonction publique hospitalière

NOR : TSSN2530430A

BO du 11 septembre 2025
Arrêté du 9 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 16 février 2023 portant composition de la formation spécialisée du comité social d’administration ministériel placé auprès du ministre chargé du travail, du plein emploi et de l’insertion

NOR : TSSR2530431A

BO du 10 septembre 2025
Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 17 mars 2020 portant nomination des assesseurs, titulaires et suppléants, au Conseil national de l’ordre des pharmaciens, section des assurances sociales

NOR : TSSH2530429A

BO du 9 septembre 2025
Arrêté du 4 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 9 février 2022 portant nomination de membres de la juridiction disciplinaire compétente à l’égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale

NOR : TSSH2530426A

BO du 8 septembre 2025
Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2022 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales

NOR : TSSH2530427A

BO du 8 septembre 2025
Arrêté du 3 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2022 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales

NOR : TSSH2530425A

BO du 5 septembre 2025
Arrêté du 4 septembre 2025 fixant la dotation annuelle de financement de l’établissement public de santé territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon pour l’année 2025

NOR : TSSH2530424A

BO du 5 septembre 2025
Arrêté du 4 septembre 2025 portant nomination des membres du jury de l’examen organisé en 2025 pour l’obtention du certificat d’instructeur pour l’autonomie des personnes déficientes visuelles

NOR : TSSA2530423A

BO du 4 septembre 2025
Arrêté du 21 août 2025 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé

NOR : TSSS2530385A

BO du 25 août 2025
Arrêté du 21 août 2025 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé

NOR : TSSS2530384A

BO du 25 août 2025
Arrêté du 19 août 2025 portant renouvellement du mandat de directeur général du Centre Eugène Marquis, Centre de lutte contre le cancer de Rennes

NOR : TSSH2530381A

BO du 20 août 2025
Arrêté du 19 août 2025 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires de catégorie B

NOR : TSSR2530380A

BO du 19 août 2025