Arrêté

Arrêté du 25 juin 2026 fixant le montant dû au titre de l’activité des soins médicaux et de réadaptation au titre des soins de la période de mars 2026 au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630342A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 23 juin 2026 portant fixation du montant de valorisation d’activité au titre des soins à partir de la période de janvier 2026 et le montant du versement à effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2025 transmise en LAMDA) dû au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630341A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 21 avril 2026 fixant le montant dû au titre de l’activité des soins médicaux et de réadaptation au titre des soins de la période de janvier 2026 au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630340A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 21 avril 2026 portant fixation du montant de valorisation d’activité au titre des soins à partir de la période de janvier 2026 et le montant du versement à effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2025 transmise en LAMDA) dû au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630339A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 20 août 2026 fixant le montant dû au titre de l’activité des soins médicaux et de réadaptation au titre des soins de la période de mai 2026 au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630338A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 20 août 2026 portant fixation du montant de valorisation d’activité au titre des soins à partir de la période de janvier 2026 et le montant du versement à effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2025 transmise en LAMDA) dû au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630337A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 12 mai 2026 fixant le montant dû au titre de l’activité des soins médicaux et de réadaptation au titre des soins de la période de février 2026 au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630336A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 12 mai 2026 portant fixation du montant de valorisation d’activité au titre des soins à partir de la période de janvier 2026 et le montant du versement à effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2025 transmise en LAMDA) dû au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630335A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 10 juillet 2026 fixant le montant dû au titre de l’activité des soins médicaux et de réadaptation au titre des soins de la période de avril 2026 au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630334A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 10 juillet 2026 portant fixation du montant de valorisation d’activité au titre des soins à partir de la période de janvier 2026 et le montant du versement à effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2025 transmise en LAMDA) dû au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630333A

BO du 25 août 2026
Arrêté du 20 août 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires relevant de l’encadrement supérieur

NOR : TRSR2630310A

BO du 20 août 2026
Arrêté du 4 août 2026 portant nomination des membres du conseil médical ministériel

NOR : TRSR2630307A

BO du 14 août 2026
Arrêté du 29 juillet 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires relevant de l’encadrement supérieur

NOR : TRSR2630294A

BO du 30 juillet 2026
Arrêté du 27 juillet 2026 portant renouvellement du mandat de directeur général de l’Institut Gustave ROUSSY, Centre de lutte contre le cancer

NOR : SFHH2630292A

BO du 29 juillet 2026
Arrêté du 23 juillet 2026 portant nomination au Conseil médical supérieur

NOR : SFHP2630288A

BO du 24 juillet 2026