Arrêté

Arrêté 13 mai 2026 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes

NOR : SFHZ2630183A

BO du 18 mai 2026
Arrêté du 29 avril 2026 portant inscription, au titre de l’année 2026, au tableau d’avancement à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des directeurs des soins

NOR : SFHN2630167A

BO du 13 mai 2026
Arrêté du 28 avril 2026 portant inscription, au titre de l’année 2026, au tableau d’avancement à la classe exceptionnelle des directeurs des soins

NOR : SFHN2630166A

BO du 13 mai 2026
Arrêté du 6 mai 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires relevant de l’encadrement supérieur

NOR : TRSR2630162A

BO du 6 mai 2026
Arrêté du 5 mai 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection du travail

NOR : TRSR2630161A

BO du 5 mai 2026
Arrêté du 5 mai 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires relevant de l’encadrement supérieur

NOR : TRSR2630159A

BO du 5 mai 2026
Arrêté du 30 avril 2026 portant nomination des membres du jury de l’examen organisé au titre de l’année 2026 pour l’obtention du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement adapté aux jeunes déficients visuels (CAEGADV)

NOR : SFHA2630156A

BO du 30 avril 2026
Arrêté du 30 avril 2026 portant renouvellement du mandat de directeur général de l’Institut régional du cancer de Montpellier, Centre de lutte contre le cancer

NOR : SFHH2630155A

BO du 30 avril 2026
Arrêté du 14 avril 2026 portant nomination des représentants du personnel à la commission spéciale d’action sociale, instituée auprès de la directrice des ressources humaines des ministères chargés des affaires sociales

NOR : TRSR2630149A

BO du 20 avril 2026
Arrêté du 13 avril 2026 modifiant l’arrêté du 17 février 2021 modifié portant désignation des membres du comité national de concertation des agences régionales de santé

NOR : SFHR2630148A

BO du 16 avril 2026
Arrêté du 13 avril 2026 portant nomination des membres du jury des concours d’entrée à l’École nationale supérieure de sécurité sociale pour 2026 (66ème promotion)

NOR : TRSS2630146A

BO du 14 avril 2026
Arrêté du 24 mars 2026 portant nomination des représentants du personnel à la commission ministérielle d’action sociale, instituée auprès de la directrice des ressources humaines des ministres chargés du travail et des solidarités, de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

NOR : TRSR2630143A

BO du 13 avril 2026
Arrêté du 23 mars 2026 portant nomination au conseil scientifique du Centre d’études et de recherches sur les qualifications

NOR : MENF2603673A

BO du 10 avril 2026
Arrêté du 3 avril 2026 modifiant l’arrêté du 30 janvier 2023 portant composition de la formation spécialisée du comité social d’administration ministériel auprès des ministres chargés de la santé et de la prévention et des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées

NOR : SFHR2630141A

BO du 9 avril 2026
Arrêté du 24 mars 2026 portant nomination des représentants du personnel à la commission d’attribution des aides financières et des prêts, instituée auprès de la directrice des ressources humaines des ministres chargés du travail et des solidarités, de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

NOR : TRSR2630127A

BO du 7 avril 2026