Personnel de la fonction publique hospitalière

Instruction n° DGOS/SDRH/RH5/2025/170 du 30 décembre 2025 relative au temps de travail des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques des établissements publics de santé

NOR : SFHH2535060J

BO du 31 décembre 2025
Instruction n° DGOS/RH1/2025/179 du 29 décembre 2025 relative à l’obligation de certification des assistants de régulation médicale en fonction au 1er janvier 2026

NOR : SFHH2536551J

BO du 30 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et des élèves-directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530619A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et élèves-directrices des soins inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530618A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et des élèves-directrices d’hôpital inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530617A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 12 décembre 2025 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement à la hors classe du corps des directeurs des soins

NOR : SFHN2530615A

BO du 17 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement à la hors classe des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

NOR : SFHN2530614A

BO du 17 décembre 2025
Arrêté du 11 décembre 2025 relatif à la composition du jury de l’examen de fin de formation des élèves attachés d’administration hospitalière

NOR : SFHH2530559A

BO du 11 décembre 2025
Arrêté du 25 novembre 2025 relatif à la composition du jury de l’examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

NOR : SFHN2530526A

BO du 27 novembre 2025
Arrêté du 25 novembre 2025 relatif à la composition du jury de l’examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices des soins de la fonction publique hospitalière

NOR : SFHN2530525A

BO du 27 novembre 2025
Arrêté du 25 novembre 2025 relatif à la composition du jury de l’examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d’hôpital de la fonction publique hospitalière

NOR : SFHN2530524A

BO du 27 novembre 2025
Arrêté du 22 septembre 2025 portant inscription au titre de l’année 2025 au tableau d’avancement à la hors classe des directeurs d’hôpital

NOR : TSSN2530455A

BO du 26 septembre 2025
Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomination des membres de la commission d’accès pour le tour extérieur relatif au corps des directeurs d’hôpital de la fonction publique hospitalière

NOR : TSSN2530430A

BO du 11 septembre 2025
Instruction n° DGOS/RH5/2025/92 du 27 août 2025 relative à la refonte du régime d’indemnisation des astreintes à domicile des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques et des personnels enseignants et hospitaliers dans les établissements publics de santé

NOR : TSSH2517782J

BO du 1 septembre 2025
Note d’information n° CNG/DGD/2025/101 du 16 juillet 2025 relative à l'évaluation et à la prime de fonctions et de résultats des directeurs d’hôpital, directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, et des directeurs des soins des établissements mentionnés à l’article L. 5 du Code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, au titre de l’année 2025

NOR : TSSN2519442N

BO du 29 juillet 2025