Personnel de la fonction publique hospitalière

Note d'information n° CNG/DGD/2026/89 du 22 juin 2026 relative à l’établissement des listes d’aptitude aux emplois de la hors classe et de la classe normale du personnel de direction (corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux) des établissements énumérés à l’article L. 5 du Code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière au titre de l’année 2027

NOR : SFHN2615435N

BO du 25 juin 2026
Arrêté du 18 juin 2026 portant nomination des membres de la commission d’accès dans le corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière par la voie du tour extérieur

NOR : SFHN2630248A

BO du 19 juin 2026
Arrêté du 22 avril 2026 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement complémentaire à la hors classe des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

NOR : SFHN2630216A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 27 mai 2026 nommant les élèves attachés d’administration hospitalière à l’Ecole des hautes études en santé publique

NOR : SFHH2630215A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 29 avril 2026 portant inscription, au titre de l’année 2026, au tableau d’avancement à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des directeurs des soins

NOR : SFHN2630167A

BO du 13 mai 2026
Arrêté du 28 avril 2026 portant inscription, au titre de l’année 2026, au tableau d’avancement à la classe exceptionnelle des directeurs des soins

NOR : SFHN2630166A

BO du 13 mai 2026
Instruction n° DGOS/RH5/2026/57 du 6 mai 2026 relative à la refonte du régime d’indemnisation des astreintes à domicile des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques et des personnels enseignants et hospitaliers dans les établissements publics de santé

NOR : SFHH2610115J

BO du 7 mai 2026
Note d'information n° DGOS/SDRHSS/DGCS/4A/2026/16 du 6 mars 2026 relative aux orientations retenues en 2026 en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 57 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique

NOR : SFHH2602926N

BO du 10 mars 2026
Instruction n° DGOS/RH4/2026/12 du 20 février 2026 relative aux modalités de passage au 1er janvier 2026 du régime indemnitaire basé sur la prime de fonctions et de résultats vers le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le corps des directeurs d’hôpital

NOR : SFHH2602495J

BO du 25 février 2026
Arrêté du 23 février 2026 portant délégation de signature (Centre national de gestion)

NOR : SFHN2630087A

BO du 23 février 2026
Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2026/5 du 18 février 2026 relative aux élections professionnelles 2026 dans la fonction publique hospitalière

NOR : SFHH2600103J

BO du 23 février 2026
Arrêté du 15 janvier 2026 portant nomination des élèves-directeurs et élèves-directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l’École des hautes études en santé publique à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2630012A

BO du 16 janvier 2026
Arrêté du 15 janvier 2026 portant nomination des élèves-directeurs et élèves-directrices d’hôpital de premier grade à l’École des hautes études en santé publique à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2630011A

BO du 16 janvier 2026
Arrêté du 15 janvier 2026 relatif à la nomination des élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l’École des hautes études en santé publique à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2630010A

BO du 16 janvier 2026
Instruction n° DGOS/SDRH/RH5/2025/170 du 30 décembre 2025 relative au temps de travail des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques des établissements publics de santé

NOR : SFHH2535060J

BO du 31 décembre 2025