Personnel de la fonction publique hospitalière

Instruction n° DGOS/RH4/2026/12 du 20 février 2026 relative aux modalités de passage au 1er janvier 2026 du régime indemnitaire basé sur la prime de fonctions et de résultats vers le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le corps des directeurs d’hôpital

NOR : SFHH2602495J

BO du 25 février 2026
Arrêté du 23 février 2026 portant délégation de signature (Centre national de gestion)

NOR : SFHN2630087A

BO du 23 février 2026
Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2026/5 du 18 février 2026 relative aux élections professionnelles 2026 dans la fonction publique hospitalière

NOR : SFHH2600103J

BO du 23 février 2026
Arrêté du 15 janvier 2026 portant nomination des élèves-directeurs et élèves-directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l’École des hautes études en santé publique à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2630012A

BO du 16 janvier 2026
Arrêté du 15 janvier 2026 portant nomination des élèves-directeurs et élèves-directrices d’hôpital de premier grade à l’École des hautes études en santé publique à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2630011A

BO du 16 janvier 2026
Arrêté du 15 janvier 2026 relatif à la nomination des élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l’École des hautes études en santé publique à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2630010A

BO du 16 janvier 2026
Instruction n° DGOS/SDRH/RH5/2025/170 du 30 décembre 2025 relative au temps de travail des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques des établissements publics de santé

NOR : SFHH2535060J

BO du 31 décembre 2025
Instruction n° DGOS/RH1/2025/179 du 29 décembre 2025 relative à l’obligation de certification des assistants de régulation médicale en fonction au 1er janvier 2026

NOR : SFHH2536551J

BO du 30 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et des élèves-directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530619A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et élèves-directrices des soins inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530618A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et des élèves-directrices d’hôpital inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530617A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 12 décembre 2025 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement à la hors classe du corps des directeurs des soins

NOR : SFHN2530615A

BO du 17 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement à la hors classe des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

NOR : SFHN2530614A

BO du 17 décembre 2025
Arrêté du 11 décembre 2025 relatif à la composition du jury de l’examen de fin de formation des élèves attachés d’administration hospitalière

NOR : SFHH2530559A

BO du 11 décembre 2025
Arrêté du 25 novembre 2025 relatif à la composition du jury de l’examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

NOR : SFHN2530526A

BO du 27 novembre 2025