Établissements de santé/Organisation Décision du 19 août 2026 portant désignation de l’administrateur provisoire du Centre hospitalier du Pays d’Apt NOR : SFHH2630313S BO du 21 août 2026 Instruction n° DGOS/P1/DGS/SP1/DREES/OSAM/BESP/2026/106 du 4 août 2026 relative à la généralisation des revues de morbi-mortalité (RMM) en périnatalité dans les établissements de santé NOR : SFHH2619391J BO du 7 août 2026 Note d’information n° DGOS/P2/2026/107 du 31 juillet 2026 relative au lancement d’un appel à projet pour la création d’un Centre national de référence de la paralysie cérébrale NOR : SFHH2619393N BO du 4 août 2026 Circulaire n° DGOS/GOUV/2026/105 du 29 juillet 2026 relative aux groupements hospitaliers de territoire (GHT) NOR : SFHH2620985C BO du 30 juillet 2026 Arrêté du 27 juillet 2026 portant renouvellement du mandat de directeur général de l’Institut Gustave ROUSSY, Centre de lutte contre le cancer NOR : SFHH2630292A BO du 29 juillet 2026 Instruction n° DGOS/SDP/P1/2026/87 du 15 juillet 2026 relative à une mobilisation renforcée dans la dernière année d’exercice du Plan ministériel pour le prélèvement et la greffe d’organes et de tissus 2022-2026 NOR : SFHH2615242J BO du 17 juillet 2026 Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/88 du 2 juillet 2026 relative à l’appel à candidatures du 4ème Plan national Maladies rares (PNMR4) 2026 pour soutenir le développement et l’implémentation de tests fonctionnels dans les maladies rares NOR : SFHH2615252N BO du 9 juillet 2026 Instruction n° DGOS/P3/2026/73 du 19 juin 2026 relative aux modalités de renforcement de l’offre en psychiatrie périnatale et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent pour l’année 2026 NOR : SFHH2613128J BO du 6 juillet 2026 Instruction n° DGS/PP4/2026/97 du 19 juin 2026 relative à la réalisation de l’acte transfusionnel NOR : SFHP2616765J BO du 6 juillet 2026 Décision du 30 juin 2026 portant désignation de l’administrateur provisoire du Centre hospitalier de Gisors NOR : SFHH2630261S BO du 30 juin 2026 Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/77 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets 2026 pour la production de programmes d’éducation thérapeutique du patient (ETP) pour les maladies rares NOR : SFHH2613161N BO du 29 juin 2026 Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/78 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets 2026 pour la production de protocoles nationaux de diagnostic et de soins (PNDS) pour les maladies rares NOR : SFHH2613180N BO du 25 juin 2026 Note d’information n° DGOS/SDRI/MMR/2026/76 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets pour la mise en place d’un dispositif d’aller vers pour l’accompagnement des parcours de santé des personnes atteintes de maladies neurologiques rares, évolutives et invalidantes (axe 1 - objectif 2 du plan national maladies rares 4) NOR : SFHH2613150N BO du 24 juin 2026 Note d’information n° DGOS/P3/2026/63 du 19 juin 2026 relative à l’actualisation du cahier des charges des centres régionaux du psychotraumatisme NOR : SFHH2611476N BO du 23 juin 2026 Décision du 10 juin 2026 portant désignation de l’administrateur provisoire du Pôle hospitalier et gérontologique Nord Sarthe NOR : SFHH2630244S BO du 17 juin 2026 Première page Page précédente 1 2 3 4 Page suivante Dernière page