Établissements de santé/Organisation Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/88 du 2 juillet 2026 relative à l’appel à candidatures du 4ème Plan national Maladies rares (PNMR4) 2026 pour soutenir le développement et l’implémentation de tests fonctionnels dans les maladies rares NOR : SFHH2615252N BO du 9 juillet 2026 Instruction n° DGOS/P3/2026/73 du 19 juin 2026 relative aux modalités de renforcement de l’offre en psychiatrie périnatale et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent pour l’année 2026 NOR : SFHH2613128J BO du 6 juillet 2026 Instruction n° DGS/PP4/2026/97 du 19 juin 2026 relative à la réalisation de l’acte transfusionnel NOR : SFHP2616765J BO du 6 juillet 2026 Décision du 30 juin 2026 portant désignation de l’administrateur provisoire du Centre hospitalier de Gisors NOR : SFHH2630261S BO du 30 juin 2026 Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/77 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets 2026 pour la production de programmes d’éducation thérapeutique du patient (ETP) pour les maladies rares NOR : SFHH2613161N BO du 29 juin 2026 Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/78 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets 2026 pour la production de protocoles nationaux de diagnostic et de soins (PNDS) pour les maladies rares NOR : SFHH2613180N BO du 25 juin 2026 Note d’information n° DGOS/SDRI/MMR/2026/76 du 19 juin 2026 relative à l’appel à projets pour la mise en place d’un dispositif d’aller vers pour l’accompagnement des parcours de santé des personnes atteintes de maladies neurologiques rares, évolutives et invalidantes (axe 1 - objectif 2 du plan national maladies rares 4) NOR : SFHH2613150N BO du 24 juin 2026 Note d’information n° DGOS/P3/2026/63 du 19 juin 2026 relative à l’actualisation du cahier des charges des centres régionaux du psychotraumatisme NOR : SFHH2611476N BO du 23 juin 2026 Décision du 10 juin 2026 portant désignation de l’administrateur provisoire du Pôle hospitalier et gérontologique Nord Sarthe NOR : SFHH2630244S BO du 17 juin 2026 Note d’information n° DNS/TS/2026/85 du 12 juin 2026 relative aux modalités de financement, de conventionnement et d’instruction des dossiers des établissements de santé dans le cadre du dispositif HospiConnect, rattaché au programme HOP’EN 2 NOR : SFHL2614929N BO du 17 juin 2026 Note d’information n° DGOS/NUM/2026/75 du 8 juin 2026 relative à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « exploration du potentiel de l’intelligence artificielle (IA) pour la gestion des stocks, la dispensation et à l’administration » NOR : SFHH2613130N BO du 11 juin 2026 Note d’information n° ANAP/Cellule Appuis Terrain/2026/26 du 3 juin 2026 relative au déploiement et modalités de mobilisation des appuis collectifs nationaux portés par l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) au profit des établissements sanitaires et médico-sociaux NOR : SFHX2630066N BO du 5 juin 2026 Note d’information n° DGOS/P2/2026/64 du 3 juin 2026 relative à la possibilité pour les établissements d’HAD de réaliser des évaluations anticipées à domicile NOR : SFHH2611479N BO du 5 juin 2026 Circulaire n° DGOS/AS3/DGS/2026/66 du 29 mai 2026 relative à la préparation du système de santé afin de garantir l’accès aux soins non programmés et de médecine d’urgence durant l’été 2026 NOR : SFHH2611877C BO du 1 juin 2026 Note d'information n° DGOS/P2/2026/65 du 22 mai 2026 relative au lancement d’un appel à manifestation d’intérêt national (AMI) pour accompagner le lancement de nouvelles équipes rapides d’intervention en soins palliatifs (ERI-SP) relevant de l’hospitalisation à domicile (HAD) NOR : SFHH2611823N BO du 29 mai 2026 Première page Page précédente 1 2 3 Page suivante Dernière page