Établissements de santé/Gestion Instruction n° DGOS/FIP3/DSS/SD1A/2025/145 du 9 octobre 2025 relative à la mise en œuvre de la circulaire du Premier ministre du 23 avril 2025 relative à l’efficience et à la performance des établissements de santé NOR : TSSH2527137J BO du 15 octobre 2025 Circulaire n° DGOS/FIP1/2025/131 du 8 septembre 2025 relative à la première délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2025 NOR : TSSH2524710C BO du 11 septembre 2025 Instruction n° DGOS/RH4/RH5/2025/110 du 9 septembre 2025 relative au plafonnement des rémunérations des praticiens vacataires et des professionnels intérimaires médicaux, non médicaux et de maïeutique des établissements publics de santé NOR : TSSH2520360J BO du 10 septembre 2025 Arrêté du 4 septembre 2025 fixant la dotation annuelle de financement de l’établissement public de santé territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon pour l’année 2025 NOR : TSSH2530424A BO du 5 septembre 2025 MANUEL DES GROUPES HOMOGENES DE MALADES - Volume 3 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638462A_Annexe IV_3_25 BO du 23 juillet 2025 MANUEL DES GROUPES HOMOGENES DE MALADES - Volume 2 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638462A_Annexe IV_2_25 BO du 23 juillet 2025 MANUEL DES GROUPES HOMOGENES DE MALADES - Volume 1 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638462A_Annexe IV_1_25 BO du 23 juillet 2025 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES INFORMATIONS RELATIVES À L’ACTIVITÉ MÉDICALE ET A SA FACTURATION EN SOINS MÉDICAUX ET DE RÉADAPTATION - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : SPRH2335342A_Annexe III_25 BO du 23 juillet 2025 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES INFORMATIONS RELATIVES A L’ACTIVITÉ MÉDICALE ET À SA FACTURATION EN MÉDECINE, CHIRURGIE, OBSTÉTRIQUE ET ODONTOLOGIE - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638462A_Annexe III_25 BO du 17 juillet 2025 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES RECUEILS D’INFORMATIONS STANDARDISÉS DE L’HOSPITALISATION À DOMICILE Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638464A_Annexe III_25 BO du 17 juillet 2025 MANUEL DES GROUPES MÉDICOÉCONOMIQUES EN SOINS MÉDICAUX ET DE RÉADAPTATION - Volume 3 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : SPRH2335342A_Annexe IV_3_25 BO du 16 juillet 2025 MANUEL DES GROUPES MÉDICOÉCONOMIQUES EN SOINS MÉDICAUX ET DE RÉADAPTATION - Volume 2 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : SPRH2335342A_Annexe IV_2_25 BO du 16 juillet 2025 MANUEL DES GROUPES MÉDICOÉCONOMIQUES EN SOINS MÉDICAUX ET DE RÉADAPTATION - Volume 1 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : SPRH2335342A_Annexe IV_1_25 BO du 16 juillet 2025 CATALOGUE SPECIFIQUE DES ACTES DE REEDUCATION ET DE READAPTATION Annexe d’arrêté paru au JO NOR : SPRH2335342A_Annexe V_25 BO du 10 juillet 2025 Instruction n° DGOS/P3/2025/74 du 2 juillet 2025 relative au lancement d’un appel à projets dans le cadre du fonds d’innovation organisationnelle en psychiatrie (FIOP) pour l’année 2025 NOR : TSSH2515398J BO du 10 juillet 2025 Première page Page précédente 1 2 Page suivante Dernière page