Établissements de santé/Gestion Circulaire n° DGOS/FIP1/2025/160 du 4 novembre 2025 relative à la deuxième phase de délégation des crédits de dotations aux établissements de santé pour 2025 NOR : SFHH2529872C BO du 6 novembre 2025 Note d’information n° DGOS/CABINET/DGCS/PNRR/2025/153 du 29 octobre 2025 relative aux modalités de mise en œuvre de la méthodologie publique d’empreinte carbone des médicaments NOR : SFHH2527987N BO du 31 octobre 2025 Instruction n° DGS/PP1/DGOS/FIP1/DSS/1B/2025/135 du 16 octobre 2025 relative aux actes de biologie médicale et d’anatomopathologie hors nomenclature éligibles au financement au titre des missions spécifiques, aux règles de facturation de ces actes et aux modalités de délégation associées NOR : SFHP2529043J BO du 23 octobre 2025 Instruction n° DGOS/FIP1/DSS/1A/2025/141 du 14 octobre 2025 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l'activité pour la campagne 2025 portant sur l'activité 2024 NOR : SFHH2528452J BO du 20 octobre 2025 Note d’information n° DGOS/RI1/2025/150 du 16 octobre 2025 relative à l’appel à projets de recherche « Données de santé et Applications (DAtAE) » pour l’année 2025 NOR : SFHH2528618N BO du 17 octobre 2025 Instruction n° DGOS/FIP3/DSS/SD1A/2025/145 du 9 octobre 2025 relative à la mise en œuvre de la circulaire du Premier ministre du 23 avril 2025 relative à l’efficience et à la performance des établissements de santé NOR : TSSH2527137J BO du 15 octobre 2025 Circulaire n° DGOS/FIP1/2025/131 du 8 septembre 2025 relative à la première délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2025 NOR : TSSH2524710C BO du 11 septembre 2025 Instruction n° DGOS/RH4/RH5/2025/110 du 9 septembre 2025 relative au plafonnement des rémunérations des praticiens vacataires et des professionnels intérimaires médicaux, non médicaux et de maïeutique des établissements publics de santé NOR : TSSH2520360J BO du 10 septembre 2025 Arrêté du 4 septembre 2025 fixant la dotation annuelle de financement de l’établissement public de santé territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon pour l’année 2025 NOR : TSSH2530424A BO du 5 septembre 2025 MANUEL DES GROUPES HOMOGENES DE MALADES - Volume 3 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638462A_Annexe IV_3_25 BO du 23 juillet 2025 MANUEL DES GROUPES HOMOGENES DE MALADES - Volume 2 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638462A_Annexe IV_2_25 BO du 23 juillet 2025 MANUEL DES GROUPES HOMOGENES DE MALADES - Volume 1 - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638462A_Annexe IV_1_25 BO du 23 juillet 2025 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES INFORMATIONS RELATIVES À L’ACTIVITÉ MÉDICALE ET A SA FACTURATION EN SOINS MÉDICAUX ET DE RÉADAPTATION - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : SPRH2335342A_Annexe III_25 BO du 23 juillet 2025 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES INFORMATIONS RELATIVES A L’ACTIVITÉ MÉDICALE ET À SA FACTURATION EN MÉDECINE, CHIRURGIE, OBSTÉTRIQUE ET ODONTOLOGIE - Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638462A_Annexe III_25 BO du 17 juillet 2025 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES RECUEILS D’INFORMATIONS STANDARDISÉS DE L’HOSPITALISATION À DOMICILE Annexe d’arrêté paru au JO NOR : AFSH1638464A_Annexe III_25 BO du 17 juillet 2025 Première page Page précédente 1 2 Page suivante Dernière page