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Détail des résultats de recherche

• Note d’information n° DGOS/NUM/2026/75 du 8 juin 2026 relative à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « exploration du potentiel de l’intelligence artificielle (IA) pour la gestion des stocks, la dispensation et à l’administration »

  NOR : SFHH2613130N | BO du 11 juin 2026

• Instruction n° DGOS/FIP1/2026/72 du 8 juin 2026 relative à la dotation populationnelle du modèle de financement des activités de soins médicaux et de réadaptation

  NOR : SFHH2613127J | BO du 10 juin 2026

• Note d’information n° DGOS/P3/2026/74 du 2 juin 2026 relative au lancement d’un appel à projets dans le cadre du fonds d’innovation organisationnelle en psychiatrie (FIOP) pour l’année 2026

  NOR : SFHH2613129N | BO du 8 juin 2026

• Arrêté du 4 juin 2026 portant nomination des représentants des usagers au sein des chambres disciplinaires de première instance des conseils conseil régionaux ou interrégionaux de l’Ordre des pédicures-podologues

  NOR : SFHH2630221A | BO du 5 juin 2026

• Note d’information n° ANAP/Cellule Appuis Terrain/2026/26 du 3 juin 2026 relative au déploiement et modalités de mobilisation des appuis collectifs nationaux portés par l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) au profit des établissements sanitaires et médico-sociaux

  NOR : SFHX2630066N | BO du 5 juin 2026

• Note d’information n° DGOS/P2/2026/64 du 3 juin 2026 relative à la possibilité pour les établissements d’HAD de réaliser des évaluations anticipées à domicile

  NOR : SFHH2611479N | BO du 5 juin 2026

• GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DU RECUEIL D’INFORMATIONS MÉDICALISÉ EN PSYCHIATRIE - Annexe d’arrêté paru au JO

  NOR : AFSH1638461A_Annexe III_26 | BO du 4 juin 2026

• CLASSIFICATION COMMUNE DES ACTES MÉDICAUX DESCRIPTIVE À USAGE PMSI - CCAM descriptive à usage PMSI - Annexe d’arrêté paru au JO

  NOR : AFSH1638462A_Annexe II_26 | BO du 4 juin 2026

• CLASSIFICATION STATISTIQUE INTERNATIONALE DES MALADIES ET DES PROBLÈMES DE SANTÉ CONNEXES CIM-10 FR À USAGE PMSI - Volume 1 - Annexe d’arrêté paru au JO

  NOR : AFSH1638462A_Annexe I_26 | BO du 4 juin 2026

• Circulaire n° DGOS/AS3/DGS/2026/66 du 29 mai 2026 relative à la préparation du système de santé afin de garantir l’accès aux soins non programmés et de médecine d’urgence durant l’été 2026

  NOR : SFHH2611877C | BO du 1 juin 2026

• Circulaire n° DGOS/FIP1/2026/59 du 28 mai 2026 relative à la première phase de délégation des crédits de dotations aux établissements de santé pour 2026

  NOR : SFHH2610212C | BO du 1 juin 2026

• Arrêté du 27 mai 2026 nommant les élèves attachés d’administration hospitalière à l’Ecole des hautes études en santé publique

  NOR : SFHH2630215A | BO du 29 mai 2026

• Note d'information n° DGOS/P2/2026/65 du 22 mai 2026 relative au lancement d’un appel à manifestation d’intérêt national (AMI) pour accompagner le lancement de nouvelles équipes rapides d’intervention en soins palliatifs (ERI-SP) relevant de l’hospitalisation à domicile (HAD)

  NOR : SFHH2611823N | BO du 29 mai 2026

• Arrêté du 26 mai 2026 portant renouvellement du mandat de directeur général de l’Institut de cancérologie de l’Ouest, Centre de lutte contre le cancer d’Angers et Nantes

  NOR : SFHH2630212A | BO du 28 mai 2026

• Instruction interministérielle n° DGOS/RH2/DGESIP/2026/44 du 21 mai 2026 relative à la mise en œuvre de la quatrième année du diplôme d’études spécialisées (DES) de médecine générale

  NOR : SFHH2607068J | BO du 28 mai 2026

• Arrêté du 27 mai 2026 portant nomination à l’Ordre national des pharmaciens

  NOR : SFHH2630210A | BO du 28 mai 2026

• Instruction interministérielle n° DGOS/FIP3/DSS/1A/2026/23 du 11 mai 2026 relative au financement de l’investissement des établissements de santé

  NOR : SFHH2603895J | BO du 28 mai 2026

• Liste des agents de contrôle de la branche vieillesse ayant reçu l’agrément provisoire d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale

  NOR : SFHX2630186K | BO du 20 mai 2026