MANUEL DES GROUPES MÉDICOÉCONOMIQUES EN SOINS MÉDICAUX ET DE RÉADAPTATION

Annexe d’arrêté paru au JO

Version 2025 de la fonction groupage

Volume 3

Annexes

Annexe IV de l’arrêté du 27 décembre 2023 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique.

Ce document est le troisième volume du manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation.

Les groupes médicoéconomiques (GME) constituent un système de classification médicoéconomique des hospitalisations en soins médicaux et de réadaptation (SMR).

Le troisième volume comporte les annexes volumineuses ; ce volume n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.