Arrêté 15 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
BO du
Date de signature
Télécharger le document
Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Arrêté 15 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
NOR : TSSZ2530337A
La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,
Vu l’article 119 de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1432-3 et D. 1432-15 à D. 1432-17 ;
Vu l’arrêté du 5 mars 2024 modifié portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes.
Arrête :
Article 1er
Au titre du I.-3° c) de l’article D.1432-15, sont désignés membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes :
- Claire PEIGNE, titulaire et, Nathalie AVININ et Philippe DELORT, suppléants ;
- Patricia BOIDIN, titulaire et, Jean-Pierre MUSELIER et Brigitte PUJUGUET-GUIGUET, suppléants ;
- Jérôme FAUCONNIER, titulaire et, Mohammed KEMIH et Nicolas RUBIN, suppléants ;
- Marc ARCHER, titulaire et, Frédéric BURNIER-FRAMBORET et Claude COMET, suppléants.
Article 2
La secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarités.
Fait le 15 juillet 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service du Pôle Santé-ARS,
Yann DEBOS